Florent Latrive
Du Bon usage de la piraterie
Culture libre, sciences ouvertes
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« Sans propriété intellectuelle, il n'y a pas de création, ni de progrès, ni d'investissements dans la recherche [1] », vaticinait François d'Aubert, alors en charge du Comité national anti-contrefaçon, avant de prendre le poste de ministre de la Recherche dans le gouvernement de Jean-Pierre Raffarin. Cette dialectique insane qui n'oppose au brevet que le chaos, participe à une stratégie politicienne de renforcement des droits de la propriété intellectuelle, et pas seulement en France. L'article 17 de la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne indique ainsi sobrement que « La propriété intellectuelle est protégée ». Sans préciser dans quel but, ni à quelles fins. On reste dans le registre de l'affirmation axiomatique, qui dit propriété dit innovation, et l'on néglige les restrictions que ce choix induit à l'égard de l'accès à la connaissance, ou à la culture.
N'en déplaise à François d'Aubert, il existe des domaines où la connaissance et les oeuvres ne sont pas protégées par des brevets, des droits d'auteur, ou d'autres titres ; des espaces où la copie est légale, encouragée. Et, ces secteurs contribuent de façon décisive à l'innovation et à la production des connaissances. La recherche scientifique en est l'exemple le plus flagrant ; l'immense majorité des chercheurs publie le fruit de leurs travaux, et c'est par la mise à disposition, la circulation, la libre appropriation que la science ouverte évolue. L'Internet et l'informatique, en facilitant la coopération et la diffusion, ont étendu cette logique : les logiciels libres font obstacle aux stratégies monopolistiques et le web abonde de sites bâtis par des bénévoles, amateurs ou professionnels. Et là, on ne saurait parler de piraterie, puisque la copie et le libre accès sont les principes premiers de ces espaces créatifs.
Les « forces de la propriété » ont d'évidence un rôle moteur dans les processus d'innovation et de création, et il n'est pas question ici de plaider pour une abolition des règles de la propriété intellectuelle. Cependant les « forces de la diffusion » ont prouvé depuis longtemps leur efficience. Inséparables des notions d'ouverture, de coopération et de libre accès, elles reposent en fait sur des logiques différentes de celles privilégiées par la propriété intellectuelle.
À quoi ressemble un colloque scientifique ? Des personnes venues des deux hémisphères décrivent à un auditoire plus ou moins attentif le détail de leurs travaux. À la sortie, il suffit en général de se servir pour récupérer une copie de leur communication. Ainsi, un spécialiste de la théorie des ondelettes de l'université de Stanford repartira avec dans sa mallette l'intégralité des dernières avancées d'un chercheur de l'université d'Orsay, en région parisienne. Rentré en Californie, il pourra les décortiquer, tenter de reproduire les expériences du Français, et s'en inspirer pour faire avancer ses propres travaux. Imaginons maintenant la même scène dans un contexte d'entreprises privées ; le patron de Renault explique à la tribune comment ses équipes ont mis au point un injecteur électronique capable de réduire la consommation d'un facteur dix et face à lui, les représentants des firmes concurrentes prennent des notes. À leur retour, les ingénieurs mettent à profit cette découverte pour commercialiser des voitures tout aussi peu gourmandes. Ce parallèle est bien entendu absurde : si la première scène, quoiqu'un peu idéaliste, est banale, la seconde tient de la pure fiction.
Cette comparaison cerne les spécificités de la production de connaissances scientifiques, mais au-delà, quelles sont les raisons qui poussent les chercheurs à échanger, à rendre publics, leurs travaux ? Certains voient dans cette démarche de partage un ressort moral et politique. Pour le sociologue américain Robert Merton, les scientifiques partagent ainsi la norme du « communisme » définie comme « propriété commune des biens » : « Les résultats de la science sont le produit de la collaboration sociale et ils sont transférés à la communauté. Ils constituent un héritage commun dans lequel la propriété du producteur individuel est fortement limitée » [2]. Cette caractéristique opposerait violemment la « science ouverte » à la « science privée » : « La morale scientifique est incompatible avec la définition de la technologie comme propriété privée », écrit-il.
Il serait ridicule de réfuter en bloc cette interprétation morale du goût des chercheurs pour l'échange et la coopération. Les mécanismes de la science ouverte sont cependant bien plus affûtés que ne le laisserait penser l'image du scientifique animé par le seul souci du bien commun. La recherche, publique comme privée, dispose de puissants mécanismes d'incitation. Dans le privé, les avancées technologiques sont guidées par le profit et le pouvoir. Une innovation induit un avantage concurrentiel qui fera gagner des parts de marché, créera de nouveaux débouchés, d'où l'importance d'en réserver le monopole afin d'exercer un pouvoir de marché sur les concurrents qui ne pourront l'imiter [3].
Dans le domaine académique, les leviers sont d'une autre nature. Ce n'est pas la rétention et l'appropriation de ses travaux qui assurent la carrière d'un chercheur. S'il n'est pas propriétaire des résultats obtenus, ils lui sont en revanche attribués : sa signature est le lien entre sa personne et les connaissances ainsi versées au pot commun des savoirs collectifs. La publication et l'évaluation par ses pairs lui permettent de tenir sa place et son rang, d'attirer de nouveaux collègues dans son équipe de recherche, d'obtenir de meilleurs postes ou des financements. La divulgation rapide de la connaissance est même encouragée. Il est crucial de publier le plus vite possible pour bénéficier le premier du crédit symbolique attaché à la communication de la connaissance. « L'ouverture de la connaissance ne signifie pas l'absence d'incitations individuelles. Dans le cas de la science ouverte, un mécanisme remarquable entre en jeu, qui consiste à attribuer des droits moraux de propriété qui ne se concrétisent pas en droits exclusifs (autrement dit, ils sont compatibles avec les normes de divulgation complète) », écrivent Dominique Foray et Liliane Hilaire Perez [4]. Cette organisation particulière assure un « capital de réputation ; lequel est décisif pour obtenir des subventions » et forme un « dispositif très efficace qui offre des incitations non-marchandes à la production de biens publics [5] ».
Certes, le monde académique est principalement financé par l'argent public et il est plus facile de se nourrir d'honneurs et de réputation, quand un salaire vous est versé chaque mois. Précisons que ce n'est pas le cas partout, telles les universités privées américaines, qui ne contribuent pas moins que les autres aux revues scientifiques et aux colloques internationaux. Il ne viendrait pourtant pas à l'esprit de la direction de Stanford ou de Princeton d'empêcher ses chercheurs de publier car il y va de la notoriété de l'université, de sa capacité à drainer les meilleurs étudiants attirés par des chercheurs réputés dont l'enseignement joue dans ce cas le rôle de produit dérivé, monnayable, de la connaissance. Il faut ensuite souligner qu'une immense part des savoirs produits au sein du système coopératif et académique ne trouverait aucune incitation dans l'univers du privé. Si la mise au point d'un percolateur se valorise sur un marché concurrentiel, qu'en est-il du théorème de Pythagore ou de la structure en double-hélice de l'ADN ? Leurs débouchés commerciaux sont trop aléatoires pour justifier l'investissement privé. Et pourtant les bénéfices de la production de ces connaissances sont souvent immenses : bénéfices sociaux lorsqu'il s'agit de sciences humaines, mais aussi bénéfices économiques. Quand, en 1917, Einstein introduit la notion d'émission stimulée pour définir la répartition spectrale du rayonnement du corps noir, seuls quelques physiciens saisissent l'importance d'une telle avancée [6]. Reste que, quarante ans plus tard, Charles Townes s'appuiera sur ces démonstrations pour imaginer les premiers lasers. Aujourd'hui, ils sont utilisés en médecine et en chirurgie, dans la transmission et le traitement de l'information, l'industrie, l'armée ; ils génèrent des milliards d'euros de revenus. Il est évident que seuls les mécanismes de la science ouverte – partage du savoir, reconnaissance symbolique, rémunération publique – pouvaient assurer l'existence des travaux du physicien. Le marché et la privatisation de la connaissance induite par les brevets sont inadaptés à l'émergence de ce genre de savoir fondamental. « Quel est le rendement social du théorème de Pythagore et comment récompenser ce travail à sa `juste valeur' ? Ce n'est bien sûr que dans une économie non réduite aux seules valeurs monétaires mais qui intègre les `récompenses d'honneur' […] que peuvent se penser les mécanismes de récompense du travail de connaissance », estime ainsi Dominique Foray [7].
Le distinguo entre science ouverte et science privée reste bien souvent théorique. On le sait, le droit de la propriété intellectuelle vaut pour les inventions, pas pour les découvertes, ni les idées pures. Mais en pratique, les deux domaines sont poreux. Les entreprises privées incitent leurs chercheurs à publier dans les revues scientifiques afin de capter certains bénéfices de notoriété, de même un nombre croissant de travaux émanant de la recherche publique sont l'objet de brevets, l'objectif étant à terme de produire des revenus, voire d'inciter les entreprises à développer une découverte de chercheurs publics à travers une licence. Comme on l'a vu dans le cas des gènes qui a brouillé les critères historiques, la distinction entre découverte et invention est parfois difficile à établir, sinon infime, l'application étant parfois triviale. Dans le cas du laser, Charles Townes a d'ailleurs tout à la fois publié les résultats de ses recherches et breveté leurs premières applications à l'université de Columbia.
Si les fanatiques de l'efficacité marchande s'appuient sur le flou de la frontière entre invention et découverte afin pousser à toujours plus de science privée, il faut souligner l'impasse à laquelle mène leur croisade. Même aux États-Unis, où les universités sont incitées à breveter au maximum, les revenus tirés des licences ne comptent que pour 3,4% des budgets de recherches en 2001 [8]. Dans le même temps, le système académique de production des connaissances ouvertes a continué de faire la preuve de son efficacité.
L'exemple du fonctionnement de la science académique est le plus évident et le plus massif des mécanismes de connaissance ouverte, où « les principes de divulgation rapide de nouvelles connaissances sont prédominants, et dans lesquels un certain nombre de procédures facilitent et renforcent la circulation [9] » de celles-ci. Mais c'est loin d'être le seul et le passé propose plusieurs exemples de tels systèmes appliqués à l'industrie. Retour au xviiie siècle. Lyon est alors la deuxième ville de France, avec 143 000 habitants [10], dont un quart travaille dans l'industrie de la soie. Le commerce du textile lyonnais est renommé dans le monde entier et la ville livre une concurrence acharnée à Londres, compétition dans les Français sortiront vainqueur tout au long du xixe grâce à leur faculté à mettre sur le marché très rapidement de nouveaux tissus correspondant à la mode ou à l'évolution du goût. La raison ? Les tisserands et les marchands de la soierie lyonnaise ne cesseront d'utiliser et de perfectionner des métiers à tisser toujours plus rapides et plus efficaces, résultat d'une organisation collective de l'innovation où chaque inventeur est incité à divulguer ses trouvailles et à les partager. En face, Londres sera victime d'un système concurrentiel où chaque inventeur garde son innovation pour lui-même, sans bénéfices collectifs. Le verdict est sans appel : si, au début du xixe, Londres et Lyon comptaient un nombre similaire de métiers à tisser (14 500 contre 12 000), en 1853 la différence entre les deux agglomérations est considérable avec 60 000 métiers à tisser en service dans les soieries lyonnaises contre 5 000 à Londres.
L'organisation de l'innovation à Lyon n'a alors rien d'anarchique. L'ouverture et le partage des connaissance sont encouragés par une récompense attribuée aux inventeurs qui acceptent de divulguer leurs travaux. Plus astucieux encore, des bonus leur sont alloués s'ils acceptent de participer activement à la diffusion de leurs inventions. Le mécanisme prend la forme d'un quasi-consortium, la Grande Fabrique Lyonnaise, qui fédère les artisans, ateliers et marchands impliqués dans le commerce de la soie. Le financement des primes données aux innovateurs est assuré par la Caisse du droit des étoffes étrangères, abondée par une taxe sur les importations de textile étranger. Les inventions primées sont exposées dans les bureaux de la Grande Fabrique, non loin de l'Église des Gobelins, où défilent tous les artisans désireux d'observer quelles avancées ont été mises au point. C'est le cas, par exemple, de Michel Berthet, à l'origine d'une amélioration du métier à tisser de Falcon en 1760. En échange de la divulgation de son invention, il reçoit 1000 livres tournois, 600 tout de suite et le reste à la condition d'expliquer aux maîtresgardes comment l'utiliser et d'aider à l'installation d'exemplaires dans au moins quatre ateliers de la ville. Le métier à tisser de Jacquard, invention de rupture puisqu'il sera le premier à automatiser quasi totalement le tissage grâce à des cartes perforées, bénéficiera du même mécanisme en 1804 [11] et sa diffusion extrêmement rapide sera assurée par l'imitation et les multiples perfectionnement que lui apporteront les artisans. « Les artisans inventifs, tisserands ou non, étaient rapidement informés de l'existence de nouveaux appareils : ils regardaient fonctionner les nouveaux métiers à tisser, écoutaient les tisserands, parlaient avec les maîtres-gardes, travaillaient sur les métiers à tisser primés et leur apportaient des améliorations. Le système ouvert générait de gigantesque effets cumulatifs », écrivent Dominique Foray et Liliane Hilaire Perez.
L'exemple de la soierie lyonnaise permet d'identifier certains facteurs-clefs déterminant la réussite d'un système d'incitation à l'innovation collective fondé sur le libre-accès aux savoirs. Selon Foray et Hilaire, il faut surtout que les membres de la communauté aient tous l'impression de bénéficier de la mise en commun des ressources. Ce qui était le cas des élites lyonnaises, dont le sentiment communautaire était renforcé par la concurrence avec Londres. Tous les participants doivent collectivement partager la conviction que « l'ouverture augmente la performance générale du système et que la diffusion des connaissances de l'un participe d'un jeu à somme positive ». Si un nombre croissant d'acteurs du système a le sentiment d'être floué par la collectivité, le dispositif s'affaisse, miné de l'intérieur par la multiplication des stratégies individuelles de privatisation des savoirs. L'exemple lyonnais finira d'ailleurs par imploser au xixe siècle sous la pression des revendications individuelles. Jacquard luimême, devant le succès phénoménal de son métier à tisser, entrera en conflit avec la municipalité de Lyon, s'estimant insuffisamment récompensé pour sa contribution au bien-être collectif.
Nous sommes en 1976. Bill Gates, alors jeune patron en colère d'une petite entreprise américaine de logiciels – trois salariés – prend la plume dans un magazine [12] pour fondus de la microinformatique alors naissante. Dans sa tribune publiée dans Computer Notes, il explique que lui et ses collègues ont mis au point une version du langage BASIC afin de piloter les Altair, l'une des toutes premières machines destinées aux particuliers. Mis sur le marché en 1975 pour moins de 400 dollars, l'ordinateur se présente comme une sorte de boîtier, sans écran ni clavier, dont la façade arbore des petites manettes et une série de diodes. Son succès est immédiat parmi une communauté particulière et promise à un avenir mythique, celle des bidouilleurs mordus d'électronique et d'informatique, dont une concentration impressionnante habite dans la Silicon Valley, en Californie. Ces maniaques aux cheveux longs, le jeune entrepreneur les appelle les « hobbyistes » et `il leur en veut beaucoup. La raison ? S'il affirme avoir « reçu des réactions positives de la part des centaines de personnes qui utilisent » son programme, « la plupart de ces "utilisateurs" n'ont jamais acheté le BASIC ». Ils l'ont copié. Ils reproduisent en cela l'attitude qu'ils ont toujours eue dans leurs laboratoires et leurs universités, où le code informatique se donne, s'échange, se modifie à façon. « Vous êtes tout simplement des voleurs », leur dit-il. Et il s'insurge contre l'attitude en vogue qui consiste à décréter qu'« il faut bien acheter le matériel, mais le logiciel est quelque chose que l'on partage. Qui se soucie de rémunérer les gens qui ont travaillé pour le produire ? ».
Bill Gates et sa microscopique société MicroSoft (avec un « S » majuscule) n'aura pas trop souffert de ces « vols ». En 2003, Microsoft (avec un petit « s ») compte plus de 55 000 salariés. Au 30 juin 2003, la firme avait vendu pour 32 milliards de dollars de logiciels sur les douze derniers mois et réalisé un bénéfice proche de 10 milliards de dollars [13]. Le produit phare de Microsoft s'appelle Windows et est le centre nerveux de plus de 90% des ordinateurs personnels dans le monde. Protégés par le droit d'auteur, des secrets de fabrication et de multiples brevets, les programmes conçus par la société de Bill Gates ont fait de lui l'un des hommes les plus riches du monde. Et qui sont désormais les plus grands concurrents de Microsoft ? Les logiciels libres, Linux en tête, des programmes accessibles gratuitement, conçus par des milliers de programmeurs dans le monde au nom du « partage » et du libre accès. Partout sur la planète, ces programmes grignotent les parts de marché de la multinationale, avec le soutien de plus en plus appuyé de nombre de gouvernements qui voient là tout à la fois une source d'économie et un outil puissant pour faire pièce à la domination de l'omniprésente société. Près de trente ans après son cri de colère dans Computer Notes, Bill Gates n'en a pas fini avec les partageux. Pire, ils sont en train de démontrer que le modèle choisi par Microsoft et fondé sur une propriété intellectuelle restrictive n'est sans doute pas le plus efficace pour concevoir des logiciels.
Mais d'où viennent les logiciels libres ? À la fin des années 70, le laboratoire d'intelligence artificielle du Massachusetts Institute of Technology reçoit une nouvelle imprimante de marque Xerox, soumise à un mal récurrent : le bourrage de papier. Richard Stallman, l'un des informaticiens, tente de récupérer le code-source [14] du logiciel qui pilote l'imprimante et de le modifier pour réparer les erreurs de conception. C'est ainsi que Stallman et les autres informaticiens de sa génération ont toujours pratiqué. Mais les temps ont changé et le code du logiciel de l'imprimante n'est pas disponible, c'est la propriété de Xerox et la firme ne compte pas laisser quiconque y toucher. L'imprimante continuera ses bourrages et Stallman en retirera une certaine aversion envers les logiciels « propriétaires », protégés par un copyright restrictif. Quand, en 1985, il quitte le MIT, il fonde la Free Software Foundation dédiée à la mise au point de logiciels librement copiables et modifiables. « J'estime que la Règle d'or est que, si j'aime un programme, je dois le partager avec d'autres qui aiment ce programme. Les éditeurs de logiciels cherchent à diviser et à conquérir les utilisateurs, en interdisant à chacun de partager avec les autres. Je refuse de rompre la solidarité avec les autres utilisateurs de cette manière », écrit Stallman dans un manifeste fondateur [15].
Le premier objectif de l'Américain sera la conception d'un système d'exploitation (OS, operating system) complet pour ordinateur, un projet nommé GNU [16]. L'OS est l'élément logiciel fondamental de toute machine qui permet d'accéder aux éléments de l'ordinateur (clavier, écran, mémoire…) et de faire tourner les programmes. C'est une ressource stratégique, et à ce titre l'objet des plus acharnées des batailles de la high tech, car il est impossible de concevoir de nouveaux programmes sans disposer d'un accès aux informations de base du système d'exploitation. Son accès non discriminant est la condition nécessaire au développement de nouveaux services et logiciels. Ce n'est pas un hasard si Microsoft a connu deux procès anti-trusts, l'un aux États-Unis, l'autre en Europe, pour avoir abusé de son contrôle sur Windows. La firme de Gates a pris l'habitude d'écarter ses concurrents en restreignant l'accès à sa plate-forme par le biais de rétention d'information ou d'aménagements techniques favorisant ses propres logiciels. Ce pouvoir de discrimination est la conséquence directe de la propriété exercée sur l'OS, qui donne à Microsoft le contrôle de Windows.
Désireux de concevoir un système d'exploitation ouvert à tous, Stallman sera ralenti dans son projet par des problèmes de santé. En 1991, Linus Torvalds, un étudiant finlandais de l'université d'Helsinki, s'appuie sur son travail pour apporter la dernière touche à GNU et conçoit Linux, le noyau du système d'exploitation, la dernière pièce de l'ensemble. C'est le début de GNU/Linux [17], promis à une croissance fulgurante. Des milliers de programmeurs dans le monde apportent leur contribution. Une dizaine d'années après sa première mise à disposition, Linux, symbolisé par sa mascotte Tux le manchot, est le concurrent n°1 de Microsoft. Sur le marché des serveurs – ces ordinateurs indispensables pour faire tourner les sites web, les bases de données etc.. – l'OS connaît une croissance de plus de 50% chaque année. Et le succès des logiciels libres ne se cantonne pas aux systèmes d'exploitation. La suite bureautique Office (traitement de texte, tableur…) de Microsoft est concurrencée par une version libre, OpenOffice. Le principal logiciel dominant qui permet de diffuser des sites sur l'Internet se dénomme Apache et est adaptable et modifiable à l'envi selon les besoins des utilisateurs. Microsoft, qui propose sa propre mouture d'un tel programme, n'est jamais parvenu à l'imposer. En février 2004, plus de 67% des serveurs tournaient avec Apache, contre 21% avec le programme de la firme de Bill Gates [18].
Bien sûr, la gratuité n'est pas la seule raison du succès des logiciels libres. La conception de programmes de façon décentralisée, coopérative, fondée sur le libre accès, a mené à des projets d'une qualité au moins équivalente à celle des produits bardés de copyright et de restrictions d'accès. Est-ce seulement par souci d'économie que la bourse de New York utilise Linux pour la gestion de ses bases de données ? La qualité du travail coopératif et décentralisé est à l'instar de celle déjà observée en science ouverte, où l'évaluation par les pairs a vite fait de torpiller les logiciels mal ficelés, les projets branlants, les programmeurs médiocres. Aux adeptes de la propriété, prétendument matrice de toute création, les réseaux offrent souvent de cruels camouflets, démontrant que la circulation ouverte du code et des normes d'échange peut l'emporter sur la rétention et l'appropriation.
La qualité des technologies des logiciels libres ne doit pas masquer l'essentiel. La principale innovation de Richard Stallman n'est pas technique, mais juridique et politique. Lorsqu'il a fondé la Free Software Foundation, il ne s'est pas contenté d'écrire des milliers de lignes de code. Il a conçu un outil légal : la GPL (General Public license), un contrat joint à chacun des logiciels libres qui garantit explicitement les libertés données aux utilisateurs. Pour comprendre l'importance de la GPL, il faut rappeler que le droit d'auteur, ou le copyright, se focalise sur les droits garantis à l'auteur. Ceux du public sont quasi inexistants : par défaut, toute oeuvre, logicielle ou non, appartient à son auteur. Les utilisateurs, lecteurs, ou auditeurs, n'ont d'autres droits que ceux concédés explicitement. Avec la GPL, Stallman a donc joué le jeu du propriétaire, mais plutôt que de préciser ce que l'utilisateur ne peut pas faire, la licence définit ce qu'il peut faire. En l'occurrence, quatre libertés et une obligation sont ainsi définies : la liberté d'usage, la liberté de copie, la liberté de modification, la liberté de diffuser ses modifications, l'obligation de maintenir la GPL sur tout logiciel dérivé. Cette dernière disposition garantit que toute personne s'appuyant sur un logiciel libre pour concevoir un nouveau programme doit respecter à son tour les quatre libertés garanties par la licence.
La General Public License de Stallman est la plus répandue des licences de logiciels en libre accès. D'autres existent, mais ne comportent que les quatre libertés et aucune obligation. Elles sont défendues par leurs promoteurs au nom du principe qu'il serait inconvenant de forcer les gens à être « libres ». Si quelqu'un ne veut pas redistribuer librement ses travaux, il doit être en droit le faire. Ces licences, parfois appelées « open source » (par opposition aux licences « libres »), ont souvent la faveur des industriels car elles leurs permettent de se réapproprier le travail des développeurs sans être tenus pour autant de diffuser en libre accès les logiciels résultants. Le PDG de Microsoft, Steve Ballmer, avait ainsi qualifié la GPL de « cancer » [19], car elle fonctionne de manière virale, contaminant de ses règles d'ouverture les logiciels qu'elle touche. Bref, Microsoft apprécie le libre accès quand cela l'autorise à répliquer le travail des autres, mais pas quand il s'agit du sien, plagiant ainsi la vieille antienne soviétique : « tout ce qui est à moi est à moi, tout ce qui est à toi est négociable ».
Néanmoins, les partisans de la GPL et les défenseurs des licences [20] « open source » se retrouvent sur l'essentiel face aux règles classiques de la propriété intellectuelle. Ils ne « révoquent pas le droit d'auteur, mais s'en servent de manière en quelque sorte subversive, pour réaliser un partage de l'information et de l'exploitation », remarque le professeur de droit Michel Vivant [21]. Il s'agit bien de subversion car les logiciels libres n'attaquent pas de front les us et coutumes du copyright, mais s'inscrivent au coeur même du dispositif, imposant des valeurs que l'application classique de la propriété intellectuelle ignore, tels le libre accès, la libre circulation et la libre appropriation. Par dérision, on parle alors de copyleft, ou de gauche d'auteur, afin de souligner tout à la fois la conformité de ce modèle avec l'organisation plus générale de la propriété intellectuelle, et la radicalité avec laquelle il en détourne les contraintes.
Le succès du mode de production des logiciels libres – appelé style Bazar par opposition au style Cathédrale [22] des entreprises hiérarchisées adeptes de l'appropriation – n'est pas survenu par hasard. L'avènement de l'Internet grand public est évidemment l'un des éléments-clefs d'explication. Les réseaux ont assuré aux logiciels libres un canal de distribution rapide et peu onéreux, capable d'acheminer les dernières versions et de recevoir aussi vite les améliorations, suggestions et corrections, en provenance des utilisateurs.
Reste la question centrale : qu'est-ce qui pousse des milliers de gens dans le monde à contribuer au développement de logiciels mis à disposition ? Selon le professeur de droit Eben Moglen, l'un des proches de Stallman, « c'est juste un comportement humain. Semblable à la raison pour laquelle nous inventons tous de nouveaux mots : parce que nous en sommes capables. L'Homo ludens rencontre l'Homo faber. La condition sociale de l'interconnexion globale que nous appelons l'Internet rend possible la créativité pour chacun d'entre nous dans des voies nouvelles, et que nous n'envisagions même pas en rêve. À moins que nous n'autorisions la « propriété » à interférer [23] ». Moglen souligne ici la part naturelle de la créativité : le jeu, le plaisir et la satisfaction de ses propres désirs. Les premiers concepteurs d'un logiciel répondent le plus souvent à un besoin propre ; la mise à disposition de leur travail n'est qu'un moyen de donner un essor à leur création. Cet aspect est complété par la conviction de faire partie d'un jeu à somme positive, une croyance déjà observée dans le cas de la soierie lyonnaise.
Les logiciels libres montrent aussi la diversité des incitations à contribuer aux travaux collectifs, plutôt qu'à se contenter du freeriding, expression qualifiant les comportements parasites où l'on profite du libre accès sans soi-même apporter son savoir-faire à la communauté. La rétribution symbolique y est très forte car les logiciels libres sont crédités et les plus brillants des programmeurs sont vite identifiés, à la fois vénérés par leurs pairs et dragués par des entreprises désireuses de s'attirer leurs compétences. Tout aussi important est le sentiment de liberté procuré par la participation à un projet de logiciel libre. À cela s'ajoute, comme le soulignent Dominique Foray et Liliane Hilaire Perez que « les contributeurs accordent de la valeur au sentiment de contrôle sur la direction de leur travail, ce qui fait une grande différence avec la nature du travail effectué pour une entreprise. Les membres de telles communautés choisissent le projet, la tâche sur laquelle ils vont travailler et l'approche technique de cette tâche [24] ».
Enfin, et ce n'est pas la moindre des caractéristiques du « libre », le Bazar a séduit des entreprises, qui y ont vu un moyen de gonfler leurs profits. C'est le cas d'IBM, pourtant archétype de la Cathédrale, qui a apporté un bruyant soutien à Linux dès 1999. Comme d'autres, IBM a vu quel intérêt tirer d'un tel modèle ; elle ne vend pas à proprement parler Linux, mais des services basés sur le système d'exploitation : formations, installation, adaptations. Le mariage de la Cathédrale et du Bazar a enfanté une forme originale d'économie mixte. Les projets les plus ambitieux sont soutenus par des fondations, ils reçoivent alors des contributions émanant de militants et d'utilisateurs, mais aussi d'entreprises et de gouvernements. De la même façon, le statut des développeurs est très varié et se croisent au sein de ces communautés des bénévoles, des salariés d'entreprises ou des chercheurs de laboratoires publics.
Au moment où le logiciel libre parasite la propriété intellectuelle informatique, le droit d'auteur historique – celui de la littérature, de la musique, du cinéma… – plie sous la montée en puissance du numérique. Les majors multiplient les actions juridiques contre le peer-to-peer, les gouvernants prônent le durcissement du régime du copyright et les experts pérorent sur la façon de mettre au pas un réseau Internet jugé trop indocile. Pour beaucoup, il est au contraire temps d'accompagner le bouillonnement créatif du web. Des centaines de milliers d'internautes publient des textes, s'expriment, mettent en ligne des compositions. Il faut réaliser en ce domaine ce que Stallman a fait pour le logiciel : théoriser et donner des outils juridiques aux créations multiformes dont les auteurs revendiquent le libre accès plutôt qu'une terne propriété ; le professeur de droit américain Lawrence Lessig s'est attelé à cette tâche.
Stallman et Lessig. La photo est belle tant tout oppose les deux hommes. Richard Stallman a la dégaine du hippie, les cheveux longs et la dialectique rompue du débatteur altermondialiste. Opiniâtre et visionnaire, Stallman n'en est pas moins insortable. Tout le contraire de Lawrence Lessig, professeur de droit à l'université de Harvard, puis de Stanford, issu d'une famille républicaine, avec une mine de fort en thème, petites lunettes et cheveux bien coiffés.
Lawrence Lessig connaît les us et coutumes des tribus politiques et juridiques, ce qui ne l'empêche pas d'être un boute-feu aussi virulent que son alter ego de la high-tech. Selon lui, Stallman est même « l'homme politique actuel le plus important des États-Unis [25] ». Le logiciel libre et les inconvénients de la propriété intellectuelle appliquée à l'informatique, Lessig connaît. En 1998, il était expert auprès du gouvernement américain dans le procès anti-trust qui l'opposait à Microsoft. La multinationale parviendra d'ailleurs à le faire révoquer pour ses prises de positions en faveur du logiciel libre [26]. Quelque temps plus tard, on le retrouvera devant la Cour Suprême, tentant d'invalider le Sonny Bono Copyright Extension Act ; un texte couramment baptisé « loi Mickey », signé par le président Bill Clinton en octobre 1998 et qui prorogeait le copyright de vingt années afin de satisfaire Disney inquiet de voir sa souris tomber dans le domaine public. Cette offensive judiciaire, destinée à limiter la privatisation grandissante de la culture, se solde par un échec début 2003. Mais, entre temps, Lessig a changé de tactique : tout comme Stallman qui n'a jamais pris de front les éditeurs de logiciels propriétaires, il propose une licence adaptée aux textes, à la musique, et à la vidéo, fondée sur le libre accès : la Creative Commons (littéralement Communaux Créatifs [27] ). « Trop souvent, le débat sur le contrôle de la création oppose les extrêmes. D'un côté, on a une vision de contrôle total – un monde dans lequel la réglementation du moindre usage d'un travail et la formule `tous droits réservés' est la norme. De l'autre côté, une vision de l'anarchie – un monde dans lequel les créateurs jouissent d'un large spectre de libertés mais sont vulnérables à l'exploitation. L'équilibre, le compromis et la modération – qui furent les forces motrices d'un système de copyright qui valorisait l'innovation et la protection de la même façon – sont désormais des espèces en danger [28] ».
La CC (comme on dit la GPL pour les logiciels libres) vise donc à se dégager d'un double écueil. Primo, elle résout un problème déjà évoqué plus haut : par défaut, dans l'immense majorité des pays, la mise en ligne d'un dessin, d'un billet d'humeur, d'un commentaire, tombe sous le régime du droit d'auteur. Il faut donc demander l'autorisation à chaque fois que l'on désire copier, réutiliser, ou s'inspirer du moindre « contenu » trouvé sur le web, et ce même si l'auteur est disposé à laisser circuler ses oeuvres. Secundo, elle évite aux auteurs le pillage pur et simple en leur donnant un cadre juridique qui définit les droits accordés à l'utilisateur. La CC, comme la GPL, utilise « le droit privatif pour créer des biens publics [29] ». Mais à la différence de la GPL, on peut l'adapter selon ses besoins. C'est une forme de droit d'auteur sur mesure, avec un seul point commun : dans tous les cas, un contenu protégé par la CC peut être reproduit et diffusé gratuitement, ce qui en fait une licence de libre accès. Ensuite, l'auteur définit les conditions (au nombre de trois) par lesquelles il accepte ce principe de libre circulation.
Ainsi, la Creative Commons propose en fait douze licences possibles, de la plus ouverte à la plus restrictive. Et le tout accessible sans nécessité de faire appel à un juriste car le site web de Creative Commons propose à chacun de fabriquer sa propre licence en quelques clics, en répondant aux conditions énumérées plus haut.
Le succès de Creative Commons se manifeste très vite, et des milliers de gens adoptent la formule. Des internautes, bien sûr, désireux d'alimenter un fonds commun de ressources en libre accès, permettant à d'autres de créer à partir de leur travail, mais aussi beaucoup d'artistes qui y voient un moyen de se faire connaître, d'entamer, ou de poursuivre une relation de confiance avec leur public. C'est le cas de Roger McGuinn, le leader du groupe folk The Byrds, qui avait pris pour habitude depuis 1995 de mettre en ligne gratuitement une de ses chansons chaque mois : elles sont désormais couvertes par la CC, librement copiables et diffusables à condition de ne pas les vendre et de ne pas les altérer. Une manière, dit-il, de « poursuivre la tradition du folk, qui est de raconter des histoires, et de chanter des chansons transmises de génération en génération par le bouche-à-oreille [30] ».
D'autres expérimentent des formes de distribution électronique de la culture, à rebours de la politique de verrous dont les majors du disque et les éditeurs sont coutumiers, cherchant des moyens de concilier libre accès et revenus. Le label musical de Berkeley Magnatune [31] propose des chansons de tous styles, librement copiables et diffusables. En parallèle, le site vend des disques d'une qualité supérieure d'enregistrement. L'auteur de science-fiction Cory Doctorow s'est essayé au même couplage : son livre Down and out in the Magic Kingdom est disponible en téléchargement gratuit et distribué en librairie par l'éditeur Tor Books. Il peut s'en féliciter car le livre a été téléchargé par plusieurs dizaines de milliers de lecteurs et il en a vendu plus de 50.000 exemplaires, sans compter l'édition de poche sortie en décembre 2003. Son roman suivant, Eastern Standard Tribe, est distribué de la même façon. « Cela a tellement bien fonctionné pour le premier que j'aurais été fou de ne pas rééditer l'expérience pour le second [32] », commente-t-il. Plus original, le réalisateur Brian Flemming a utilisé la CC pour son film Nothing so Strange, basé sur une histoire mettant en scène l'assassinat de Bill Gates. Son final cut est classiquement couvert par le copyright, mais les extraits et les rushes sont distribués à qui désire remonter sa propre version du film. Diffusé à l'origine via l'Internet et projeté dans des festivals indépendants, Nothing so strange a été édité en DVD début 2004. Et plusieurs apprentis réalisateurs se sont emparés des rushs pour en proposer leur propre mouture.« Nous entrons dans un nouveau monde numérique où il sera aussi facile pour le consommateur moyen de jouer avec tout film qu'il aura acheté que ça l'est aujourd'hui pour n'importe lequel d'entre nous de jouer avec un texte. Les grandes entreprises de médias dépensent des milliards pour combattre ces évolutions, preuve qu'elles sont clairement effrayées par cet avenir. Mais nous avons choisi de l'étreindre [33] », analyse Brian Flemming.
Le milieu scientifique a très vite compris l'intérêt des licences Creative Commons. La science ouverte, fondée sur la coopération et le partage, a longtemps buté sur une limite à ses principes : si les travaux des chercheurs sont en libre accès, les revues qui les publient sont protégées par le droit d'auteur. Pour un scientifique, pas de carrière sans Nature, The New England Journal of Medecine ou Cell qui sont la propriété d'éditeurs, et donc payantes même dans leur version en ligne.
Cette situation est un héritage du passé. Le monde académique ne pouvant organiser un système mondial de diffusion des publications, les éditeurs s'en sont chargés au détriment de la libre circulation. L'abonnement est facturé très cher aux bibliothèques des universités, alors que leurs coûts de conception sont très bas. Une situation absurde, selon le biologiste Mark Patterson : « Les auteurs fournissent aux éditeurs leur contenu pour rien. Les éditeurs les envoient à la communauté scientifique pour que le contrôle de qualité soit réalisé par les pairs, là encore pour rien. Et à la fin, les éditeurs revendent le même contenu aux chercheurs qui le leur ont fourni [34] ».
La banalisation de l'Internet va susciter une révolte des cerveaux, qui supportent de moins en moins d'enrichir les groupes diffuseurs de leurs publications alors même que le réseau laisse espérer un accès gratuit et efficace. En octobre 2000, la fronde s'organise autour d'une pétition signée entre autres par le Prix Nobel et ex-directeur des National Institutes of Health américains, Harold Varmus. La revendication semble raisonnable : les signataires demandent aux revues d'ouvrir leurs archives en ligne six mois après la publication. Le texte réunit bientôt plus de 30.000 signatures de chercheurs de 180 pays. Mais sans résultat, les éditeurs ayant mobilisé tous leurs relais politiques pour faire échouer le projet. « Les gens du Congrès qui étaient mes amis […] voulaient que j'explique ma position parce que les lobbyistes des éditeurs leur disaient que je voulais détruire l'économie capitaliste [35] », raconte Varmus, qui justifie son engagement tant d'un point économique, les travaux publiés étant en majorité financés sur des fonds publics, que d'un point de vue éthique, la gratuité étant le seul moyen pour les universités mal dotées de se maintenir au niveau de la recherche mondiale.
L'échec de cette première tentative nourrira la réflexion des promoteurs de revues scientifiques en libre accès qui en arriveront à la conclusion de Stallman ou Lessig : si les « propriétaires » ne veulent rien lâcher, il faut se passer d'eux. Varmus et un groupe de chercheurs volontaires s'y engageront en fondant la première revue scientifique gratuite sur les décombres de la Public Library of Science (PloS), le site qui à l'origine devait accueillir les articles cédés par les éditeurs. Sans les revenus issus des abonnements, le modèle économique de leur revue sera fondé sur la contribution directe des chercheurs publiés. Pour Varmus, ce n'est pas un obstacle : de toute façon, l'argent dépensé par les labos pour ces publications mutualisées devrait être économisé à terme sur le prix des abonnements. En octobre 2003, la naissance du premier numéro de PloS Biology [36] est saluée dans le monde entier. L'un des articles relatant comment un biologiste est parvenu à faire manipuler un ordinateur à un singe en se servant seulement des ondes cérébrales est reconnu comme d'une très grande qualité. Celui-ci, comme tous les autres, est couvert par une licence Creative Commons.
La propriété est caractérisée par trois attributs, rappellent les juristes : l'us (le droit d'utiliser un bien), le fructus (le droit de bénéficier de ses fruits) et l'abusus (le droit d'en disposer). La propriété intellectuelle, même limitée dans le temps et criblée d'exceptions, est donc avant tout un droit d'interdire, un droit d'abuser et de contrôler tous les usages de sa création. Un écrivain peut refuser la diffusion de ses oeuvres en édition de poche, comme l'a fait durant toute sa vie Julien Gracq en restant fidèle aux très beaux livres de la maison d'édition de José Corti, dont les pages doivent être coupées avant lecture. Un compositeur peut interdire à quiconque de jouer sa musique – même si l'interprète aurait su la magnifier.
À force de se focaliser sur la propriété intellectuelle, on aurait presque fini par perdre de vue l'existence d'une multitude de créations sur lesquelles ne s'exerce pas ce contrôle, un espace de la connaissance où abusus est ignoré, où la libre circulation est la règle, et non l'exception. C'est notamment le domaine de la science ouverte, sans brevet, où les héritiers d'Einstein ne sauraient interdire à quiconque l'apport des travaux de leur ancêtre pour explorer l'univers. C'est là aussi qu'ont pris leur essor les expériences volontaires de collaboration et de partage des savoirs.
J'appellerai ici domaine public ce vaste continent de la connaissance et de la culture en accès libre. Cette dénomination est juridiquement fausse, bien sûr. En droit, le domaine public est un abîme où les oeuvres et l'innovation échouent une fois le délai de protection expiré. Ne dit-on pas tomber dans le domaine public ?
Il faut en finir avec cette conception négative des ressources en libre accès. Le domaine public « historique » n'est rien d'autre que le patrimoine commun de l'humanité, le réservoir des savoirs et oeuvres du passé, que les scientifiques, les développeurs de logiciels libres, ou les artistes, alimentent. Une définition moderne du domaine public doit intégrer tout à la fois les créations qui ne sont plus protégées, mais aussi celles que leurs auteurs ont désiré mettre en libre accès. Car c'est bien le libre accès qui caractérise cette définition étendue du domaine public, et certainement pas l'absence de règles ou le déni de rémunération et de reconnaissance. Seul l'abusus s'efface. L'us, non. Aucun auteur de logiciel libre ne saurait se voir dénier le droit de jouir de sa création, pas plus qu'un chercheur ou un écrivain. Quant au fructus, il ne se mesure pas en terme purement pécuniaires : la rétribution y est tout aussi symbolique et sociale, que financière.
1. François d'Aubert, « Fournisseurs d'accès : un investissement risqué », Les Échos, 3 février 2004.
2. Cité par Maurice Cassier, « L'engagement des chercheurs vis-à-vis de l'industrie et du marché : normes et pratiques de recherche dans les biotechnologies », in Les logiques de l'innovation, sous la direction de Norbert Alter, La découverte, Paris, 2002, p. 155.
3. Il convient de souligner aussi que l'obtention d'un brevet est conditionnée à la divulgation de la méthode utilisée pour parvenir à l'invention ainsi protégée. Même si cette règle est très souvent dévoyée (les Offices de brevet ne se préoccupent guère de vérifier si la description faite par l'inventeur est suffisamment précise et les déposants passent leur vie à contourner la règle), elle se voulait à l'origine vertueuse et évitait ainsi la multiplication des secrets de fabrication.
4. Dominique Foray et Liliane Hilaire Perez, « The economics of open technology : collective organization and invididual claims » in the Fabrique Lyonnaise during the old regime, in Economics of knowledge, MIT Press, Cambridge, 2004, p. 174-178.
5. Dominique Foray, op. cit., p. 89.
6. Claude Cohen-Tannoudji, « Redynamisons la recherche », Le Monde, 13 janvier 2004.
7. L'Économie de la connaissance, op.cit.
8. Lori Pressman, « AUTM Licensing Survey », The Scientist, 14 juillet 2003.
9. Dominique Foray et Liliane Hilaire Perez, op. cit.
10. Toute l'histoire de l'organisation de la soierie à Lyon dans les paragraphes qui suivent est tirée de Dominique Foray et Liliane Hilaire Perez, op. cit.
11. La mécanisation de plus en plus rapide du tissage aura aussi des conséquences sociales importantes, les ouvriers de la soierie lyonnaise, les Canuts, voyant l'automatisation ruiner leur travail. En 1806, une machine Jacquard sera brûlée publiquement et son inventeur échappera de peu à la noyade dans le Rhône.
12. Bill Gates, « Une lettre ouverte aux hobbyistes , Computer Notes, février 1976. Voir le texte complet de la tribune sur www.freescape.eu.org/biblio (traduction de Michel Volle). Et sur l'histoire de la micro-informatique, lire Steven Levy, Hackers : Heroes of the computer revolution, Doubleday, New York, 1984.
13. Voir le site www.microsoft.com
14. On distingue dans un logiciel le « code-source », qui est écrit par les programmeurs et se présente sous forme d'un langage structuré, compréhensible et modifiable par un humain, du « code binaire » uniquement lisible par la machine. On passe du code source au code binaire par une opération baptisée « compilation ». Les logiciels dits propriétaires, notamment ceux de Microsoft, sont fournis directement en code binaire, sans le code source. On ne peut donc les modifier.
15. Richard Stallman, « Le Manifeste GNU », in Libres Enfants du Savoir Numérique, l'Eclat, 2000.
16. Acronyme récursif pour Gnu's not Unix (Gnu n'est pas Unix), en référence au système d'exploitation Unix dont s'inspire Richard Stallman.
17. L'usage de GNU/Linux permet de créditer tout à la fois le travail de la fondation de Richard Stallman et celui de Linus Torvalds. Par facilité, c'est le seul mot « Linux » qui est le plus souvent utilisé pour évoquer GNU/Linux. Un raccourci qui suscite la réprobation, parfois virulente, de RMS et son entourage.
18. Netcraft Survey, voir www.netcraft.com
19. « Linux is a cancer that attaches itself in an intellectual property sense to everything it touches. […] The way the license is written, if you use any open-source software, you have to make the rest of your software open source ». Interview de Steve Ballmer, Chicago Sun-Times, 1er juin 2001.
20. Les débats sémantiques autour de « logiciels libres » ou « open source » s'apparentent souvent à des dialogues de sourds, leurs définitions n'étant pas les mêmes selon les locuteurs.
21. Michel Vivant, « Propriété intellectuelle et nouvelles technologies, à la recherche d'un nouveau paradigme », Conférence prononcée dans le cadre de l'université de tous les savoirs, 2000. Disponible sur www.freescape.eu.org/biblio.
22. Eric Raymond, « La Cathédrale et le Bazar », 1998, trad. Sébastien Blondeel, dispo. sur Biblio du Libre. Dans son article, Eric Raymond parle plutôt de style Cathédrale dans le cas du développement centralisé de logiciels, un modèle appliqué aussi souvent en milieu académique qu'en entreprise.
23. Eben Moglen, « L'anarchisme triomphant : le logiciel libre et la mort du copyright », 1999, trad. Jérôme Dominguez, www.freescape.eu.org/biblio
24. Dominique Foray et Liliane Hilaire Perez, The economics of open technology, op. cit.
25. Olivier Blondeau, « Celui par qui le code est parlé », Biblio du Libre, www.freescape.eu.org/biblio, 2003.
26. Voir la lettre d'explication de Microsoft : www.microsoft.com/presspass/DOJ/1-5lessigltr.asp
27. La notion de « Commons », très anglo-saxonne, se montre particulièrement rétive à la traduction. Nous emploierons souvent ici la notion de « biens communs » plutôt que celle de « communaux ».
28. « Some Rights Reserved : building a layer of reasonable copyright ». Voir le site www.creativecommons.org
29. « Some Rights Reserved…, » op. cit.
30. Voir le site de Roger McGuinn, le Folk Den : www.ibiblio.org/jimmy/folkden/
31. Magnatune : www.magnatune.com
32. Citation tirée de son propre site : www.craphound.com/down/
33. Voir le film et les textes de Brian Flemming sur www.nothingsostrange.com
34. Geoff Watts, « Crusaders for a truly free flow of ideas », The Times Higher Education Supplement, 2 janvier 2004.
35. Kurt Kleiner, Freedom Fighter, New Scientist, vol 180 issue 2419, 2003.